Dictionnaires : [en attente]
Critère(s) d'inclusion :
nomenclature troite : homonymie interne la nomenclature.
nomenclature large : formulaire.
N.B. sous rserve des champs actuellement non renseigns.
Fonction :
Prendre acte de l'arrt de la rptition d'un acte de valeur pos.
Mode de réalisation de la fonction : [en cours de refonte]
Motif de l'énonciation : [en attente]
Type de phrase :
assertion positive
mode littral
Attestations : [en attente]